Marque enregistrée - Marque en vigueur

A ASTROBUS TRANSPORTEUR DE GENIES
Communauté d'agglomération Lisieux Normandie

Numéro de dépôt :
4542739
Date de dépôt :
10/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/04/2029
A ASTROBUS TRANSPORTEUR DE GENIES de Communauté d\'agglomération Lisieux Normandie

Présentation de la marque A ASTROBUS TRANSPORTEUR DE GENIES

Déposée par voie électronique le 10 avril 2019 par Communauté d'agglomération Lisieux Normandie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « A ASTROBUS TRANSPORTEUR DE GENIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-18 du 3 mai 2019.

Le déposant est Communauté d'agglomération Lisieux Normandie domicilié(e) 6 rue d'Alençon - 14100 - LISIEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Communauté d'agglomération Lisieux Normandie, Monsieur François AUBEY domicilié(e) 6 rue d'Alençon - 14100 - LISIEUX - France.

La marque A ASTROBUS TRANSPORTEUR DE GENIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4542739.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A ASTROBUS TRANSPORTEUR DE GENIES arrivera à expiration en date du 10 avril 2029.

Communauté d'agglomération Lisieux Normandie a également déposé les autres marques suivantes : I I-PUBLICS MAISON DE SERVICES , Authentic NORMANDY LISIEUX AGGLOMERATION


Communauté d'agglomération Lisieux Normandie - 6 rue d'Alençon - 14100 - LISIEUX - France


Communauté d'agglomération Lisieux Normandie, Monsieur François AUBEY - 6 rue d'Alençon - 14100 - LISIEUX - France


Publication - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-18

Enregistrement sans modification - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-31

Appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; logiciels de jeux ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art lithographiés ; dessins ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution (livraison de produits) ; service d'expédition de fret ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ;

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.